Conditions Générales d'Utilisation

1. Introduction et Acceptation

Ces Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent l'accès et l'utilisation de la plateforme Élan Pédagogue (ci-après « le Site ») et des services numériques associés. Le Site est édité par Élan Pédagogue, une société spécialisée dans les solutions technologiques pour l'éducation. En accédant ou en utilisant les services du Site, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d'être lié par les présentes CGU, ainsi que par notre Politique de Confidentialité. Si vous n'acceptez pas l'une de ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre Site.

2. Définitions

1. Utilisateur : Toute personne accédant au Site, qu'il s'agisse d'un visiteur, d'un client potentiel ou d'un client enregistré.
2. Services : L'ensemble des prestations et fonctionnalités proposées par Élan Pédagogue via la plateforme, incluant notamment les plateformes e-learning, le développement de contenus interactifs, les solutions de classe virtuelle, le conseil pédagogique et les outils d'évaluation numérique.
3. Contenu : Tous les textes, images, vidéos, documents, données et informations mis à disposition sur le Site.

3. Accès au Site

Le Site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les coûts liés à l'accès au Site (matériel informatique, logiciels, connexion internet, etc.) sont à la charge de l'Utilisateur. Élan Pédagogue se réserve le droit de suspendre, d'interrompre ou de modifier sans préavis l'accès à tout ou partie du Site ou des Services.

4. Propriété Intellectuelle

L'ensemble du Contenu du Site, incluant, sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, icônes, images, clips audio et vidéo, compilations de données, codes logiciels, est la propriété d'Élan Pédagogue ou de ses concédants de licence et est protégé par les lois françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification, distribution, transmission, republication, exposition ou représentation de ce Contenu est strictement interdite sans le consentement écrit préalable d'Élan Pédagogue. Les marques commerciales et logos utilisés sur le Site sont des marques déposées d'Élan Pédagogue ou de tiers. L'utilisation de ces marques sans autorisation écrite est également interdite.

5. Comportement des Utilisateurs

En utilisant le Site, l'Utilisateur s'engage à :

• Ne pas utiliser le Site de manière illégale ou de toute manière qui pourrait l'endommager, le désactiver, le surcharger ou le compromettre.
• Ne pas tenter d'obtenir un accès non autorisé à des systèmes informatiques ou des réseaux connectés au Site.
• Ne pas interférer avec l'utilisation et la jouissance du Site par d'autres Utilisateurs.
• Fournir des informations exactes, complètes et à jour en cas d'inscription ou de demande de renseignements.

6. Limitation de Responsabilité

Élan Pédagogue s'efforce d'assurer que les informations accessibles via le Site sont exactes et à jour. Toutefois, Élan Pédagogue ne garantit en aucune manière que ces informations soient complètes, précises et exhaustives. En aucun cas, Élan Pédagogue ne pourra être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect, matériel ou immatériel, résultant de l'accès au Site ou de l'utilisation des informations qu'il contient.

Élan Pédagogue décline toute responsabilité concernant les liens hypertextes présents sur le Site renvoyant vers des sites tiers. S'agissant de sites partenaires, Élan Pédagogue ne saurait être tenue pour responsable de leur contenu ou de la politique de confidentialité qu'ils appliquent.

7. Modification des CGU

Élan Pédagogue se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le Site. Il est recommandé aux Utilisateurs de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour.

8. Droit Applicable et Juridiction

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont régies par le droit français. Tous litiges relatifs à l'interprétation ou à l'exécution de ces CGU seront soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris, France.